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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2004 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2004 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général)


Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général (séries ES, L et S), en application du décret du 15 septembre 1993 susvisé, portant règlement général du baccalauréat général, est établi conformément aux modèles figurant en annexe du présent arrêté.