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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2004 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2004 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général)


Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2001 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général.