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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 mars 2007 relatif au titre professionnel de tourneur(se) sur machines conventionnelles et à commande numérique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 mars 2007 relatif au titre professionnel de tourneur(se) sur machines conventionnelles et à commande numérique)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 2007
Art. 1