Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 février 2012 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 mars 2007

Art. Annexe IV

-Arrêté du 17 avril 2007

Art. Annexe IV

-Arrêté du 15 janvier 2008

Art. Annexe V

-Arrêté du 9 avril 2009

Art. Annexe V

-Arrêté du 11 juin 2009

Art. Annexe IV

-Arrêté du 24 juillet 2007

Art. Annexe V

-Arrêté du 26 avril 2011

Art. Annexe