Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/03/2012 (Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français)

Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002

Art. Annexe