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Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)

7258

20Z021

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.


7285

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.

7259

20Z022

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.


7286

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.

7260

20Z023

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.


7287

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.

7261

20Z024

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.


7288

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.

7262

20Z02T

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée.

7263

20Z031

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1.

7264

20Z032

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2.

7265

20Z033

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3.

7266

20Z034

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4.

7267

20Z041

Ethylisme avec dépendance, niveau 1.


7281

Ethylisme avec dépendance, niveau 1.

7268

20Z042

Ethylisme avec dépendance, niveau 2.


7282

Ethylisme avec dépendance, niveau 2.

7269

20Z043


Ethylisme avec dépendance, niveau 3.

7283

Ethylisme avec dépendance, niveau 3.

7270

20Z044

Ethylisme avec dépendance, niveau 4.


7284

Ethylisme avec dépendance, niveau 4.

7271

20Z04T

Ethylisme avec dépendance, très courte durée.

7272

20Z051

Ethylisme aigu, niveau 1.

7273

20Z052

Ethylisme aigu, niveau 2.

7274

20Z053

Ethylisme aigu, niveau 3.

7275

20Z054

Ethylisme aigu, niveau 4.

7276

20Z061

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1.

7277

20Z062

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2.

7278

20Z063

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3.

7279

20Z064

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4.

7280

20Z06T

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée.

7406

21C021

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.

7407

21C022

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.

7408

21C023

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.

7409

21C024

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.

7410

21C02J

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire.

7411

21C031

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.

7412

21C032

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.

7413

21C033

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.

7414

21C034

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.

7425

21C03J

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire.

7415

21C041

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1.

7416

21C042

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2.

7417

21C043

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3.

7418

21C044

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4.

7419

21C04J

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire.

7420

21C051

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1.

7421

21C052

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2.

7422

21C053

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3.

7423

21C054

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4.

7424

21C05J

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire.

7563

21K02J

Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.

7564

21M021

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.

7565

21M022

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.

7566

21M023

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.

7567

21M024

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.

7614

21M02T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.

7568

21M041

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.

7569

21M042

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.

7570

21M043

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.

7571

21M044

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.

7619

21M04T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.

7572

21M051

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.

7573

21M052

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.

7574

21M053

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.

7575

21M054

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.

7620

21M05T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.

7576

21M061

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.

7577

21M062

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.

7578

21M063

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.

7579

21M064

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.

7580

21M071

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.

7581

21M072

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.

7582

21M073

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.

7583

21M074

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.

7615

21M07T

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.

7584

21M101

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.

7585

21M102

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.

7586

21M103

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.

7587

21M104

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.

7616

21M10T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.

7588

21M111

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1.

7589

21M112

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2.

7590

21M113

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3.

7591

21M114

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4.

7617

21M11T

Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée.

7592

21M121

Autres effets toxiques, niveau 1.

7593

21M122

Autres effets toxiques, niveau 2.

7594

21M123

Autres effets toxiques, niveau 3.

7595

21M124

Autres effets toxiques, niveau 4.

7596

21M131

Maltraitance, niveau 1.

7597

21M132

Maltraitance, niveau 2.

7598

21M133

Maltraitance, niveau 3.

7599

21M134

Maltraitance, niveau 4.

7600

21M141

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1.

7601

21M142

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2.

7602

21M143

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3.

7603

21M144

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4.

7618

21M14T

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée.

7604

21M151

Rejets de greffe, niveau 1.

7605

21M152

Rejets de greffe, niveau 2.

7606

21M153

Rejets de greffe, niveau 3.

7607

21M154

Rejets de greffe, niveau 4.

7608

21M15T

Rejets de greffe, très courte durée.

7609

21M161

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1.

7610

21M162

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2.

7611

21M163

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3.

7612

21M164

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4.

7613

21M16T

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée.

7802

22C021

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1.

7803

22C022

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2.

7804

22C023

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3.

7805

22C024

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4.

7810

22C02J

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire.

7806

22C031

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1.

7807

22C032

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2.

7808

22C033

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3.

7809

22C034

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4.

7852

22K02J

Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.

7853

22M021

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1.

7854

22M022

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2.

7855

22M023

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3.

7856

22M024

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4.

7862

22M02T

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée.

7857

22Z021

Brûlures étendues, niveau 1.

7858

22Z022

Brûlures étendues, niveau 2.

7859

22Z023

Brûlures étendues, niveau 3.

7860

22Z024

Brûlures étendues, niveau 4.

7861

22Z03Z

Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours.

7901

23C021

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1.

7902

23C022

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2.

7903

23C023

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3.

7904

23C024

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4.

7905

23C02J

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire.

7959

23K02Z

Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours.

7960

23K03J

Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.

7961

23M02T

Rééducation, très courte durée.

7962

23M02Z

Rééducation.

7963

23M061

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1.

7964

23M062

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2.

7965

23M063

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3.

7966

23M064

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4.

7967

23M06T

Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée.

7968

23M07J

Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire.

7969

23M08J

Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire.

7970

23M091

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1.

7971

23M092

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2.

7972

23M093

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3.

7973

23M094

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4.

7974

23M101

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1.

7975

23M102

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2.

7976

23M103

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3.

7977

23M104

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4.

7978

23M10T

Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée.

7979

23M111

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.

7980

23M112

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.

7981

23M113

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.

7982

23M114

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.

7995

23M11T

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée.

7983

23M13Z

Désensibilisations nécessitant une hospitalisation.

7984

23M14Z

Traitements prophylactiques.

7985

23M15Z

Actes non effectués en raison d'une contre-indication.

7996

23M16T

Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée.

7986

23M16Z

Convalescences et autres motifs sociaux.

7987

23M18Z

Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation.

7988

23M19Z

Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins.

7989

23M20T

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée.

7990

23M20Z

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23.

7991

23Z02T

Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée.

7992

23Z02Z


Soins palliatifs, avec ou sans acte.


7993

Soins palliatifs, avec ou sans acte.

7994

23Z02Z

Soins palliatifs, avec ou sans acte.

9999

23Z03Z

Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire.

8701

25C021

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1.

8702

25C022

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2.

8703

25C023

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3.

8704

25C024

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4.

8755

25M02A

Autres maladies dues au VIH.

8756

25M02B

Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.

8757

25M02C

Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.

8758

25M02T

Autres maladies dues au VIH, très courte durée.

8759

25Z02E

Maladies dues au VIH, avec décès.

8760

25Z031

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1.

8761

25Z032

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2.

8762

25Z033

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3.

8763

25Z034

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4.

8802

26C021

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1.

8803

26C022

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2.

8804

26C023

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3.

8805

26C024

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4.

8852

26M021

Traumatismes multiples graves, niveau 1.

8853

26M022

Traumatismes multiples graves, niveau 2.

8854

26M023

Traumatismes multiples graves, niveau 3.

8855

26M024

Traumatismes multiples graves, niveau 4.

8906

27C021

Transplantations hépatiques, niveau 1.

8907

27C022

Transplantations hépatiques, niveau 2.

8908

27C023

Transplantations hépatiques, niveau 3.

8909

27C024

Transplantations hépatiques, niveau 4.

8910

27C031

Transplantations pancréatiques, niveau 1.

8911

27C032

Transplantations pancréatiques, niveau 2.

8912

27C033

Transplantations pancréatiques, niveau 3.

8913

27C034

Transplantations pancréatiques, niveau 4.

8914

27C041

Transplantations pulmonaires, niveau 1.


8930

Transplantations pulmonaires, niveau 1.

8915

27C042

Transplantations pulmonaires, niveau 2.


8931

Transplantations pulmonaires, niveau 2.

8916

27C043

Transplantations pulmonaires, niveau 3.


8932

Transplantations pulmonaires, niveau 3.

8917

27C044

Transplantations pulmonaires, niveau 4.


8933

Transplantations pulmonaires, niveau 4.

8918

27C051

Transplantations cardiaques, niveau 1.


8934

Transplantations cardiaques, niveau 1.

8919

27C052

Transplantations cardiaques, niveau 2.


8935

Transplantations cardiaques, niveau 2.

8920

27C053

Transplantations cardiaques, niveau 3.


8936

Transplantations cardiaques, niveau 3.

8921

27C054

Transplantations cardiaques, niveau 4.


8937

Transplantations cardiaques, niveau 4.

8922

27C061

Transplantations rénales, niveau 1.

8923

27C062

Transplantations rénales, niveau 2.

8924

27C063

Transplantations rénales, niveau 3.

8925

27C064

Transplantations rénales, niveau 4.

8926

27C071

Autres transplantations, niveau 1.

8927

27C072

Autres transplantations, niveau 2.

8928

27C073

Autres transplantations, niveau 3.

8929

27C074

Autres transplantations, niveau 4.

8970

27Z021

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1.

8971

27Z022

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2.

8972

27Z023

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3.

8973

27Z024

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4.

8977

27Z03Z

Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques.

8976

27Z04J

Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire.

9602

28Z01Z

Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.

9603

28Z02Z

Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.

9604

28Z03Z

Entraînements à l'hémodialyse, en séances.

9605

28Z04Z

Hémodialyse, en séances.


9617

Hémodialyse, en séances.

9606

28Z07Z

Chimiothérapie pour tumeur, en séances.

9609

28Z10Z

Curiethérapie, en séances.

9610

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9619

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.

9620

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9621

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.

9623

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.

9613

28Z14Z

Transfusions, en séances.

9614

28Z15Z

Oxygénothérapie hyperbare, en séances.

9615

28Z16Z

Aphérèses sanguines, en séances.

9616

28Z17Z

Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances.

9622

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.


9625

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.

9626

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.


9627

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.

9628

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV.

9629

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV.

9630

28Z22Z

Autres préparations à une irradiation externe.

9631

28Z23Z

Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances.

9632

28Z24Z

Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances.

9633

28Z25Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances