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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de poseur installateur de menuiseries, fermetures et équipements)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de poseur installateur de menuiseries, fermetures et équipements)


L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au Répertoire national des certifications professionnelles.