Lorsque les produits devant faire l'objet de la déclaration d'échanges de biens prévue au décret du 30 décembre 1992 relèvent de la liste figurant dans la colonne A du tableau ci dessous, les codes de nomenclature à utiliser sont ceux mentionnés en regard dans la colonne B du présent tableau :
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COLONNE A |
COLONNE B |
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Produits |
Codes NC |
Produits |
Codes à utiliser |
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Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. |
0210.99.90 |
Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, de l'espèce bovine. |
0210.99.99.1 |
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Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, des espèces ovine ou caprine. |
021099.90.2 |
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Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. |
0210.99.90.9 |
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Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou un saumure, séché ou fumé. |
0504.00.00 |
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, de l'espèce bovine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. |
0504.00.00.1 |
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Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, des espèces ovine ou caprine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. |
0504.00.00.2 |
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Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons et des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'étal frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé |
0504.00.00.9 |
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Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. |
0510.00.00 |
Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. |
0510.00.00.1 |
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Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. |
0510.00.00.2 |
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Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. |
0510.00.00.9 |
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Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine. |
1502.00.90 |
Graisses des animaux de l'espèce bovine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine. |
1502.00.90.1 |
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Graisses des animaux des espèces ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine. |
1502.00.90.2 |
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Préparations homogénéisées. |
1602.10.00 |
Préparations homogénéisées de l'espèce bovine. |
1602.10.00.1 |
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Préparations homogénéisées des espèces ovine ou caprine. |
1602.10.00.2 |
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Préparations homogénéisées autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. |
1602.10.00.9 |
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Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine. |
1902.20.30 |
Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de l'espèce bovine, y compris les graisses de toute nature de l'espèce bovine. |
1902.20.30.1 |
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Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats des espèces ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature des espèces ovine ou caprine. |
1902.20,30.2 |
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Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature ou origine autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. |
1902.20.30.9 |
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Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons. |
2301.10.00 |
Farines, poudres et agglomérés, de l'espèce bovine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats. |
2301.10.00.1 |
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Farines, poudres et agglomérés, des espèces ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats. |
2301.10.00.2 |
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Farines, poudres et agglomérés, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons. |
2301.10.00.9 |
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Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine. |
3001.20.90 |
Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, de l'espèce bovine. |
3001.20.90.1 |
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Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, des espèces ovine ou caprine. |
3001.20.90.2 |
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Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. |
3001.20.90.9 |
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Peptones et leurs dérivés ; autres matières |
3504 00 90 |
Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés. |
3504 00 90 1 |
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Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs |
3504 00 90 2 |
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Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou |
3504 00 90 9 |
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Gélatines et leurs dérivés. |
3503.00.10 |
Gélatines de l'espèce bovine, et leurs dérivés. |
3503.00.10.1 |
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Gélatines des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés. |
3503.00.10.2 |
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Gélatines autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés. |
3503.00.10.9 |
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Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome. |
3504.00.00 |
Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés. |
3504.00.00.1 |
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Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés. |
3504.00.00.2 |
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Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. |
3504.00.00.9 |
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Moteurs pour l'aviation. |
8407.10.00 |
Moteurs pour l'aviation, destinés à des aéronefs civils. |
8407.10.00.1 |
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Moteurs pour l'aviation, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8407.10.00.9 |
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Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408. |
8409.10.00 |
Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408. |
8409.10.00.1 |
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Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation autres que destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408. |
8409.10.00.9 |
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Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN. |
8411.11.00 |
Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN, destinés à des aéronefs civils. |
8411.11.00.1 |
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Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.11.00.9 |
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Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN. |
8411.12.10 |
Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN, destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.10.1 |
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Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.10.9 |
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Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN. |
8411.12.30 |
Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN, destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.30.1 |
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Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.30.9 |
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|
Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN. |
8411.12.80 |
Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN, destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.80.1 |
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Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.12.80.9 |
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Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW. |
8411.21.00 |
Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, destinés à des aéronefs civils. |
8411.21.00.1 |
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Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.21.00.9 |
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Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW. |
8411.22.20 |
Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils. |
8411.22.20.1 |
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Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.22.20.9 |
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|
Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW. |
8411.22.80 |
Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils. |
8411.22.80.1 |
|
Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.22.80.9 |
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Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs. |
8411.91.00 |
Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, destinés à des aéronefs civils. |
8411.91.00.1 |
|
Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8411.91.00.9 |
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Hélices et rotors, et leurs parties. |
8803.10.00 |
Hélices et rotors et leurs parties, destinés à des aéronefs civils. |
8803.10.00.1 |
|
Hélices et rotors et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8803.10.00.9 |
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Trains d'atterrissage et leurs parties. |
8803.20.00 |
Trains d'atterrissage et leurs parties, destinés à des aéronefs civils. |
8803.20.00.1 |
|
Trains d'atterrissage et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils. |
8803.20.00.9 |
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Autres parties d'avions ou d'hélicoptères. |
8803.30.00 |
Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, destinées à des aéronefs civils. |
8803.30.00.1 |
|
Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que destinées à des aéronefs civils. |
8803.30.00.9 |
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Centrales inertielles. |
9014.20.20 |
Centrales inertielles, destinées à des aéronefs civils. |
9014.20.20.1 |
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Centrales inertielles, autres que destinées à des aéronefs civils. |
9014.20.20.9 |
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Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles). |
9014.20.80 |
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), destinés à des aéronefs civils. |
9014.20.80.1 |
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Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), autres que destinés à des aéronefs civils. |
9014.20.80.9 |
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Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg. |
8802.11.00 |
Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils. |
8802.11.00.1 |
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Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils. |
8802.11.00.9 |
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Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg. |
8802.12.00 |
Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, civils. |
8802.12.00.1 |
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Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, autres que civils. |
8802.12.00.9 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg. |
8802.20.00 |
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils. |
8802.20.00.1 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils. |
8802.20.00.9 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg. |
8802.30.00 |
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, civils. |
8802.30.00.1 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, autres que civils. |
8802.30.00.9 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg. |
8802.40.00 |
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, civils. |
8802.40.00.1 |
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Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, autres que civils. |
8802.40.00.9 |
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Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties. |
8805.29.00 |
Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, destinés à des usages civils. |
8805.29.00.1 |
|
Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que destinés à des usages civils. |
8805.29.00.9 |
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Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes et des éponges naturelles d'origine animale. |
0511 99 85 |
Embryons de l'espèce bovine. |
0511 99 85 1 |
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Embryons des espèces ovine ou caprine. |
0511 99 85 2 |
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Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes, des éponges naturelles d'origine animale et des embryons des espèces bovines, ovine ou caprine. |
0511 99 85 9 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; autres substances animales préparées à des fins |
3001 90 98 |
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, pulvérisés. |
3001 90 98 1 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés. |
3001 90 98 2 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés. |
3001 90 98 3 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, autres que pulvérisés. |
3001 90 98 4 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés. |
3001 90 98 5 |
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Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés. |
3001 90 98 6 |
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Autres produits. |
3001 90 98 9 |
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Ballons et dirigeables ; planeurs et ailes volantes. |
8801 00 10 |
Ballons et dirigeables, civils ; planeurs et ailes volantes, civils. |
8801 00 10 1 |
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Ballons et dirigeables, autres que civils ; planeurs et ailes volantes, autres que civils. |
8801 00 10 9 |
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Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. |
8801 00 90 |
Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, civils. |
8801 00 90 1 |
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Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, autres que civils. |
8801 00 90 9 |
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