Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges)
La charte du parc naturel régional du massif des Bauges, approuvée par le conseil régional de Rhône-Alpes le 14 septembre 2007 et le 29 mai 2008, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).