Articles

Article Annexe II (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)

Article Annexe II (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)



SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Bordeaux (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

33

BORDEAUX

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Rennes (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent)

35

RENNES

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Metz (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

57

METZ

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

59

LILLE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lyon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

69

LYON

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Echelon central

75

PARIS

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité de Paris (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

75

PARIS

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

83

TOULON

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Agence de reconversion de la défense -Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) : cette mesure de réorganisation s'applique aux sections de formation professionnelles qui en dépendent.

85

FONTENAY-LE-COMTE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI)


SGA/DRH-MD/CGSI

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Centre de gestion des systèmes d'information

75

PARIS

T

2011

2012


SGA/DRH-MD/Sous-direction des pensions (SDP)


SGA/DRH-MD/SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP) [mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort(17)]

17

LA ROCHELLE

T

2011

2012


SGA/DRH-MD/SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP)

17

LA ROCHELLE

R

2011

2012


SGA/Direction du service national (DSN)


SGA/DSN

Centre du service national

06

NICE

R

2010

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

13

MARSEILLE

R

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

14

CAEN

R

2011

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)

21

DIJON

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert à Besançon (25)

25

MONTBELLIARD

T

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

29

BREST

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national

30

NIMES

R

2010

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

31

TOULOUSE

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

33

BORDEAUX

R

2011

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest en 2011)

35

RENNES

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Orléans)

37

TOURS

T

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

38

VARCES-ALLIERES-ET-RISSET

R

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Angers)

44

NANTES

T

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

54

NANCY

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille)

59

VALENCIENNES

T

2011

2012

SGA/DSN

Direction du service national - Administration centrale (transfert à Orléans)

60

COMPIEGNE

T

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national : transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert Creil (60)

60

COMPIEGNE

T

2011

2012

SGA/DSN

Centre du service national

63

CLERMONT-FERRANT

R

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

64

PAU

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

66

PERPIGNAN

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

67

STRASBOURG

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

69

LYON

R

2010

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France)

75

PARIS

R

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

76

ROUEN

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de -France)

78

VERSAILLES

R

2010

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

86

POITIERS

R

2011

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

87

LIMOGES

R

2011

2012

SGA/Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille

06

NICE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

13

MARSEILLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011

14

CAEN

D

2011

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

14

CAEN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

2A

AJACCIO

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011)

2B

BASTIA

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

21

DIJON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

30

NIMES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

31

TOULOUSE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

34

MONTPELLIER

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

35

RENNES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

37

TOURS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon

38

GRENOBLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

44

NANTES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz

54

NANCY

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

57

METZ

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011)

58

CHATEAU-CHINON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

59

LILLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

63

CLERMONT-FERRAND

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

66

PERPIGNAN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

67

STRASBOURG

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

69

LYON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Paris intra-muros) [dissolution au 31 décembre 2011]

75

PARIS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

76

ROUEN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontainebleau) [dissolution au 31 décembre 2011]

77

FONTAINEBLEAU

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

87

LIMOGES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - administration centrale - Observatoire de la santé des vétérans

94

CRETEIL

R

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) [dissolution au 31 décembre 2011]

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D

2010

2012


SGA/Service d'infrastructure de la défense (SID)


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

34

MONTPELLIER

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

78

VERSAILLES

R

2010

2012


SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC)


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

14

CAEN

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

44

NANTES

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - sous-direction de la performance interne

44

NANTES

D

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

60

COMPIEGNE

D

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux / Sous -direction de l'action logistique).

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)

78

MAISONS-LAFFITTE

D

2010

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

94

CRETEIL

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)

94

CRETEIL

T

2010

2012


Etat major des armées -Service du commissariat des armées (SCA)


SCA /Origine armée de l'air


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.504

01

AMBERIEU-EN-BUGEY

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33 506

03

VARENNES-SUR-ALLIER

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.506

13

ISTRES

D

2010

2012


SCA/Air

Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782

27

EVREUX

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.505

28

CHATEAUDUN

D

2010

2012


SCA/Air

Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes : mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet (78)

33

MERIGNAC

R

2010

2012


SCA/Air

Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité Sffac 05 -513

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Centre air de comptabilité 00 -853

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.502

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Antenne centre interarmées de la solde Cias 01.870

37

TOURS

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33.505

41

ROMORANTIN-LANTHENAY

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.503

57

MONTIGNY- LES-METZ

D

2010

2012


SCA/Air

Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (Mission reprise par la DCSCA)

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Service d'audit de l'administration et des finances Saaf 31.500 (Mission reprise par le CAAFI)

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 00.875

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.501

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 05.511

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Structure centrale d'achat et de mandatement Scam 80.510 : (mission partiellement reprise par le SSLT)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Centre technique 73.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 70.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


SCA/Air

Direction des commissariats outre-mer Dicom Ffdj 03.373 (mission reprise par la DICOM/GSBdD)

Djibouti

DJIBOUTI

R

2010

2012


SCA /Origine marine


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine: mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (BREST)

29

BREST

D

2010

2012


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine

50

CHERBOURG-OCTEVILLE

D

2010

2012


SCA/Marine

Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient ( réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son antenne de Lorient)

56

LORIENT

R

2010

2012


SCA/Marine

Direction centrale du commissariat de la Marine : Mission reprise par la DCSCA

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Marine

Service administration finances de la marine (Servafim)

83

TOULON

R

2010

2012


SCA/Marine

Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (Dcmp)

93

DUGNY

D

2010

2012


SCA/Marine

Forces armées de Polynésie Française - Direction des commissariats d'outre - mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD)

987

PAPEETE

R

2010

2012


SCA/Marine

Forces armées du Cap Vert- Direction des commissariats d'outre -mer

Sénégal

DAKAR

R

2010

2012


SCA / Origine armée de terre


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT): mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille

13

MARSEILLE

R

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement Marseille du 4èmegroupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

24

BERGERAC

D

2011

2014


SCA/Terre

4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille)

31

TOULOUSE

R

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud - Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest)

33

BORDEAUX

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité

35

RENNES

D

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord - Ouest : mission reprise par la PFAF Centre -Ouest

35

RENNES

D

2010

2012


SCA/Terre

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2011

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre - Mourmelon (51): mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge(91)

54

ESSEY-LES-NANCY

D

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord - Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est)

57

METZ

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord Est - Point d'impression de l'armée de terre (PIAT)

57

METZ

D

2010

2012


SCA/Terre

Service interarmées de liquidation des transports [mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT) à Denain]

59

Denain

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

59

LILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre

67

STRASBOURG

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre de production alimentaire de Lyon - Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2011

2012


SCA/Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes

75

Paris

D

2010

2012


SCA/Terre

1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)

75

PARIS

R

2010

2012


SCA/Terre

Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT)

78

RAMBOUILLET

R

2010

2012


SCA/Terre

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre : Mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA

78

RAMBOUILLET

D

2010

2012


SCA/Terre

Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT)

78

RAMBOUILLET

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre

87

LIMOGES

D

2010

2012


SCA/Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er Groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) : Mission reprise par le GSE de Brétigny- sur-Orge

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées des Antilles - Direction des commissariats d'outre - mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

972

FORT-DE-FRANCE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de Guyane - Direction des commissariats d'outre - mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD

973

CAYENNE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de la Zone Sud Océan Indien - Direction commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

974

SAINT-DENIS

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de Nouvelle -Calédonie - Direction des commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

988

NOUMEA

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées du Gabon - Direction des commissariats d'outre -mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD

Gabon

Libreville

R

2010

2012


SCA


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

29

BREST

D

2012

2012


SCA

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) : réorganisé sur place en un CERH-PC.

33

bordeaux

R

2012

2012


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

50

CHERBOURG octeville

D

2012

2012


SCA

Service ministériel opérateur des droits individuels (SMODI) : missions du SMODI reprises par d'autres entités (DRH-MD, Pôle Emploi, ...).

78

rambouillet

R

2012

2013


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Vélizy-Villacoublay (78)

78

Saint-Germain-en-Laye

D

2012

2012


SCA

Etablissement logistique du commissariat des armées (ELOCA)

83

toulon

R

2012

2012


Etat major des armées -Service de santé des armées


SSA

Antenne médicale : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

LAON

T

2012

2012


SSA

Antenne vétérinaire

02

SISSONNE

D

2012

2012


SSA

Service vétérinaire interarmées

13

MARSEILLE

T

2011

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédical des armées - Institut de médecine tropicale du service de santé des armées

13

MARSEILLE

D

2011

2013


SSA

Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (CESPA) - Département d'épidémiologie et de santé publique DESP Sud : transfert à Saint-Mandé (94)

13

MARSEILLE

T

2012

2012


SSA

Service vétérinaire interarmées

14

CAEN

T

2011

2012


SSA

Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées

28

CHARTRES

D

2011

2013


SSA

Ecole du service de santé des armées

33

BORDEAUX

D

2010

2012


SSA

Secteur vétérinaire

37

TOURS

T

2010

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Centre de recherche du service de santé des armées

38

LA TRONCHE

D

2011

2013


SSA

Service médical du 43ème bataillon des transmissions (BT)

45

ORLEANS

T

2011

2012


SSA

Service médical de l'école de cavalerie

49

SAUMUR

T

2011

2012


SSA

1er régiment médical-Personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne)

57

CHATEL SAINT GERMAIN

T

2011

2012


SSA

Antenne médicale

57

METZ

D

2012

2012


SSA

Centre d'instruction santé de l'armée de terre - Personnel de santé transfert à La Valbonne(01)

57

MONTIGNY LES METZ

T

2011

2012


SSA

Antenne médicale

59

CAMBRAI

D

2012

2012


SSA

Antenne médicale

60

COMPIEGNE

D

2012

2012


SSA

Centre de préparation aux opérations extérieures

69

BRON

R

2010

2012


SSA

Antenne médicale : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE

T

2012

2012


SSA

Centre de service partagé des recettes (Transfert à Saint-Mandé (94)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

T

2012

2012


SSA

Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées (BCGAPCSSA)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2012

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Institut de médecine navale du service de santé des armées

83

TOULON

D

2010

2012


SSA

Service médical du 15ème bataillon du train : transfert à Martignas-sur-Jalles (33)

87

LIMOGES

D

2011

2012


SSA

Antenne médicale : transfert à Montlhéry (91)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012


SSA

Antenne médicale

987

ARUE

D

2012

2012


Armée de terre


TERRE

Détachement La Valbonne du 7ème régiment du matériel (Transfert à Lyon)

01

BELIGNEUX

T

2011

2012


TERRE

Régiment médical-Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) : le CISAT, unité du régiment médical, sera rattaché au service de santé des armées.

01

BELIGNEUX

R

2012

2012


TERRE

1errégiment d'artillerie de marine (RAMa) : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

T

2012

2012


TERRE

Détachement Couvron du 8ème régiment du Matériel (RMAT) : transfert à Mourmelon (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

T

2012

2012


TERRE

Compagnie d'approvisionnement du détachement de Moulins de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT)

03

YSEURE

D

2011

2012


TERRE

Détachement GAP du 7ème régiment du matériel : transfert à Varces (38)

05

GAP

T

2011

2012


TERRE

Centre d'entraînement commando

08

GIVET

D

2010

2012


TERRE

Détachement Carpiagne du 5ème bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011)

13

CARNOUX-EN-PROVENCE

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major région terre Sud Est

13

MARSEILLE

D

2010

2012


TERRE

Détachement du 4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre-CSE

13

MARSEILLE

R

2010

2012


TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre

13

MARSEILLE

R

2010

2012


TERRE

Section réparation mobilité du détachement Angoulême du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

16

ANGOULEME

T

2011

2012


TERRE

515ème régiment du train

16

BRIE

R

2011

2012


TERRE

Groupe réparation mobilité du détachement Lagord du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

17

LA ROCHELLE

T

2011

2012


TERRE

519ème régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon)

17

LA ROCHELLE

D

2011

2012


TERRE

Détachement Brive du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

19

BRIVE-LA-GAILLARDE

T

2012

2012


TERRE

511ème régiment du train

21

AUXONNE

R

2010

2012


TERRE

Détachement Guéret de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT) : réorganisation jusqu'en 2014 avant la dissolution)

23

GUERET

D

2012

2014


TERRE

Détachement Valdahon du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

25

VALDAHON

T

2012

2012


TERRE

Détachement Laudun L'Ardoise du 4ème régiment du matériel : transfert à Nîmes - Garrigues

30

LAUDUN L'ARDOISE

T

2011

2012


TERRE

Détachement de l'école d'application de l'infanterie - Garrigues

30

NIMES

T

2010

2012


TERRE

2ème régiment étranger d'infanterie (la compagnie anti-char Hot sera dissoute en 2011)

30

NIMES

R

2011

2012


TERRE

4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

(Cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations (RSO) créé à Toulouse

31

TOULOUSE

R

2010

2012


TERRE

57ème bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D

2011

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest

33

BORDEAUX

D

2011

2012


TERRE

Etat major de soutien de défense -EMSD Bordeaux- Etat-major de la région terre Sud -Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

33

BORDEAUX

R

2010

2012


TERRE

Section réparation mobilité du détachement Souge du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE

T

2011

2012


TERRE

503ème régiment du train : transfert à Nîmes-Garons(30)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE

T

2011

2012


TERRE

Ecole de l'infanterie (ancienne appellation école d'application de l'infanterie)

34

MONTPELLIER

T

2010

2012


TERRE

Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management)

34

MONTPELLIER

T

2010

2012


TERRE

Etat major de soutien de défense EMSD Rennes -Etat-major de la région terre Nord - Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

35

RENNES

R

2010

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Ouest

35

RENNES

D

2010

2012


TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2010

2012


TERRE

517ème régiment du train

36

DEOLS

D

2012

2012


TERRE

Détachement des écoles militaires de Bourges - Ecole du train- Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) : transfert à Castelsarrasin (82)

36

DEOLS

T

2012

2012


TERRE

12ème bataillon de soutien du matériel

36

NEUVY-PAILLOUX

R

2010

2012


TERRE

DRH-AT-Bureau formation assistée par ordinateur (BFAO) : restructuration dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

37

TOURS

R

2012

2014


TERRE

Escadrille de maintenance d'hélicoptères- Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT [ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre (EAALAT]

40

DAX

R

2011

2012


TERRE

22ème bataillon d'infanterie de marine

44

NANTES

D

2010

2012


TERRE

785ème compagnie de guerre électronique : transfert à Saint-Jacques-de-la-Lande (35)

45

ORLEANS

T

2012

2012


TERRE

Pôle interarmées MUNEX [création du pôle interarmées MUNEX (PIAM) sur le site de Montreuil-Juigné(49)]

49

ANGERS

R

2011

2012


TERRE

Détachement Fontevraud du 2ème régiment du matériel (RMAT): transfert à Bruz (35)

49

FONTEVRAUD-L'ABBAYE

T

2012

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT)-Centre de production simulation (CPSIM) de Saumur : réorganisation dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT)

49

SAUMUR

R

2012

2013


TERRE

402ème régiment d'artillerie (RA)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2012

2012


TERRE

Détachement Langres de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

52

LANGRES

D

2012

2014


TERRE

42ème régiment des transmissions

53

LAVAL

D

2011

2012


TERRE

Détachement Laval de l'école des transmissions : transfert à Rennes(35)

53

LAVAL

T

2011

2012


TERRE

Détachement Toul du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

54

DOMGERMAIN

T

2010

2012


TERRE

516ème régiment du train

54

ECROUVES

R

2010

2012


TERRE

Détachement du 3ème régiment hélicoptères de combat

54

ESSEY-LES-NANCY

D

2010

2012


TERRE

1er régiment médical (transfert à Béligneux (01) en vue d'une fusion avec le 3ème RMED pour créer un nouveau régiment médical)

57

CHATEL SAINT-GERMAIN

T

2010

2012


TERRE

13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle (33)

57

DIEUZE

T

2011

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est

57

METZ

D

2010

2012


TERRE

Etat-major soutien défense-EMSD Metz -Etat -major de la région terre Nord - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

57

METZ

R

2010

2012


TERRE

Détachement matériel paralargage du 13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle(33)

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2010

2012


TERRE

Centre d'instruction santé de l'armée de terre : transfert à Béligneux (01)

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2011

2012


TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2010

2012


TERRE

4ème groupe d'escadrons de hussards

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2011

2012


TERRE

Détachement Phalsbourg du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

57

PHALSBOURG

T

2011

2012


TERRE

15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

57

PHALSBOURG

D

2012

2014


TERRE

1er régiment du matériel

57

WOIPPY

R

2010

2012


TERRE

Détachement Fourchambault de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

58

FOURCHAMBAULT

D

2012

2014


TERRE

Groupement des opérations militaires d'influence du commandement des forces terrestres : transfert à Lyon(69)

59

LILLE

T

2011

2012


TERRE

43èmerégiment d'infanterie

59

LILLE

R

2011

2012


TERRE

Ecole d'état -major (EEM) : transfert à Saumur (49)

60

COMPIEGNE

T

2012

2012


TERRE

Régiment de marche du Tchad (RMT)

60

NOYON

T

2010

2012


TERRE

41ème régiment de transmissions (RT)

60

SENLIS

T

2010

2012


TERRE

Détachement Clermont- Ferrand du 7ème régiment du matériel

63

CLERMONT-FERRAND

T

2010

2012


TERRE

Détachement Pau du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

64

PAU

T

2012

2012


TERRE

Détachement Pau du 3ème régiment du matériel

64

UZEIN

T

2011

2012


TERRE

Détachement Tarbes du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

65

TARBES

T

2012

2012


TERRE

1ER régiment du génie (RG)

67

ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

D

2010

2012


TERRE

Détachement Colmar du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

68

COLMAR

T

2012

2012


TERRE

Etat major soutien défense- EMSD de Lyon - Etat-major de la région terre Sud - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

69

LYON

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Est

69

RILLIEUX-LA-PAPE

T

2010

2012


TERRE

Détachement Saint-Priest du 7ème régiment du matériel(RMAT) : transfert à Lyon (69) du groupe NBC et dissolution du reste du détachement.

69

SAINT-PRIEST

D

2014

2014


TERRE

Détachement Auvours du 2ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Bruz (35)

72

CHAMPAGNE

T

2012

2012


TERRE

7ème bataillon de chasseurs alpins : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE

T

2012

2012


TERRE

2ème base de soutien au commandement

75

PARIS

R

2011

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) : transfert à Tours (37) OSA, chancellerie, SGP, BSFRH, GPFF/SDEP

75

PARIS

T

2012

2012


TERRE

Division simulation et recherche opérationnelle du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT.

75

PARIS

R

2012

2013


TERRE

Etat-major de l'armée de terre : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées

75

PARIS

R

2012

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre- bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex DCCAT et la DRH-AT)

78

RAMBOUILLET

R

2011

2012


TERRE

Etat major du soutien de défense - EMSD Paris- Etat -major de la région terre Ile - de - France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2010

2012


TERRE

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT)- Direction centrale du matériel de l'armée de terre

78

VERSAILLES

D

2010

2012


TERRE

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

78

VERSAILLES

R

2010

2012


TERRE

Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles Satory : transfert à Bourges (18)

78

VERSAILLES

T

2013

2014


TERRE

Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (DANEB) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT. Transfert prévu à Bourges (18)

78

VERSAILLES

R

2012

2014


TERRE

3ème Base de soutien et de commandement - Versailles Satory

78

VERSAILLES

T

2011

2012


TERRE

DRH-AT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Saint-Maixent : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'EAD.

79

SAINT-MAIXENT

R

2012

2013


TERRE

5ème bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel (BSMAT) en 2011)

83

DRAGUIGNAN

R

2010

2012


TERRE

DRHAT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Draguignan : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

83

DRAGUIGNAN

R

2012

2013


TERRE

Détachement Canjuers du 5ème bataillon du matériel (Ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)

83

MONTFERRAT

R

2011

2012


TERRE

Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat)

83

MONTFERRAT

R

2011

2012


TERRE

Détachement Orange du 4ème régiment du matériel (transfert à Nîmes Garrigues)

84

ORANGE

T

2011

2012


TERRE

Détachement Poitiers du 2ème régiment du matériel (ancienne appellation : 9ème bataillon du matériel)

86

POITIERS

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Ouest - Section Communication - ACSR

86

POITIERS

R

2011

2012


TERRE

15ème bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest - Détachement de la 3ème brigade mécanisée

87

LIMOGES

T

2010

2012


TERRE

Détachement de la région terre Sud - Ouest -Section communication -Antenne ACSR

87

LIMOGES

D

2010

2012


TERRE

Etat-major de forces n° 4

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Etat -major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)

87

LIMOGES

T

2011

2012


TERRE

Région terre Sud - Ouest - Agence pour l'emploi des militaires (AEM)

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Compagnie de commandement et de transmissions de l'état - major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)

87

LIMOGES

T

2011

2012


TERRE

Escadron de quartier général du 15ème bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Détachement du 126ème régiment d'infanterie

87

SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE

D

2010

2012


TERRE

Détachement Epinal du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

88

EPINAL

T

2011

2012


TERRE

Détachement de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

89

SAINT-FLORENTIN

D

2011

2014


TERRE

Détachement Saint-Florentin de la 15ème base de soutien du matériel(BSMAT)

89

JAULGES

D

2012

2014


TERRE

28ème groupe géographique (GG)

89

JOIGNY

T

2010

2012


TERRE

Détachement Belfort du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BELFORT

T

2012

2012


TERRE

Détachement Belfort Les Fougerais du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BOUROGNE

T

2012

2012


TERRE

1ER groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


TERRE

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


TERRE

Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le centres interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO), le CFT et le centre interarmées d'administration des opérations du service central des armées CIAO/SCA)

91

MONTLHERY

R

2011

2012


TERRE

Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé - Antenne fret (GTAPI)

93

DUGNY

D

2011

2013


Autres services


SDBC

Sous -direction des bureaux des cabinets

75

PARIS

R

2011

2014


Etablissement public administratif


ENSTA

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

75

PARIS

T

2011

2012


Type de mesure : D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation