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Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

NUMÉRO
d'ordre


SUBSTANCES


RESTRICTIONS

CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage

Champ d'application
et/ou usage

Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini

Autres limitations
et exigences

a

b

c

d

e

f

215

4-amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) (n° CE 210-236-8).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,0 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.

216

2,7-Naphthalenediol (n° CAS 582-17-2) (n° CE 209-478-7)

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,0 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

217

m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) (n° CE 209-711-2) et ses sels.

m-Aminophenol HCl (n° CAS 51-81-0) (n° CE 200-125-2).

m-Aminophenol sulfate (n° CAS 68239-81-6) (n° CE 269-475-1).

sodium m-Aminophenol (n° CAS 38171-54-9).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 %.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

218

2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) (n° CE 283-141-2)

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

222

2-Hydroxyethyl picramic acid

(ou 2-[(2-Hydroxyethyl) amino]-4,6-dinitrophenol (IUPAC)) (n° CAS 99610-72-7) (n° CE 412-520-9)

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 2,0 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Pour a et b :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

223

p-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) (n° CE 205-768-2) et son sulfate.

p-Methylaminophenol sulfate (n° CAS 55-55-0/1936-57-8) (n° CE 200-237-1/217-706-1).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate) :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

225

Ethanol, 2-[4-[Ethyl [(2-Hydroxyéthyl) Amino]-2-Nitrophényl] Amino]-, (n° CAS 104516-93-0) et son chlorhydrate.

HC Blue n° 12 (n° CAS 132885-85-9) (n° CE 407-020-2).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,5 % (en chlorhydrate)

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate).

Pour a et b :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

227

3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) (n° CE 262-909-0) et son chlorhydrate.

3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl (n° CAS 61693-43-4).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,5 % (en chlorhydrate)

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

230

Phenyl methyl pyrazolone (n° CAS 89-25-8) (n° CE 201-891-0).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

232

2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) (n° CE 259-583-7).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

234

Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) (n° CE 247-415-5).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

237

2,2'-[(4-Amino-3-nitrophenyl) imino] bisethanol (n° CAS 29705-39-3) et son chlorhydrate.

HC Red n° 13 (n° CAS 94158-13-1) (n° CE 303-083-4).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 2,5 % (en chlorhydrate)

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate).

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

238

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine [n° CAS 85679-78-3 (base libre)] et son chlorhydrate.

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl (n° CAS 56216-28-5) (n° CE 260-062-1).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate).

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

239

HC Violet N° 1 (n° CAS 82576-75-8) (n° CE 417-600-7).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 0,28 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

Pour a et b :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.

241

1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) (n° CE 201-487-4).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,0 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

242

Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (n° CAS 128729-30-6) et son sel de tetrahydrochlorure.

Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl (n° CAS 128729-28-2) (n° CE 416-320-2).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tetrahydrochlorure).

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

243

4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) (n° CE 220-618-6).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

244

2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5), son chlorhydrate et son sulfate.

2,4-Diaminophenoxyethanol HCl (n° CAS 66422-95-5) (n° CE 266-357-1).

2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate (n° CAS 70643-20-8) (n° CE 274-713-2).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate).

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

245

2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) (n° CE 210-155-8).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,8 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

246

4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) (n° CE 220-621-2).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

248

2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (n° CAS 83763-47-7) (n° CE 280-733-2) et son sulfate.

2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole sulfate (n° CAS 83763-48-8) (n° CE 280-734-8).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate) :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

249

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline et son chlorhydrate.

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl (n° CAS 94158-14-2) (n° CE 303-085-5).

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.


Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

250

3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 65235-31-6) (n° CE 265-648-0).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 1,85 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %.

Pour a et b :

- ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.

251

4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) (n° CE 410-700-1).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 0,5 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

Pour a et b :

- ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ;

- concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ;

- à conserver en récipients sans nitrite.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

252

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-4) (n° CE 228-762-1).

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

b) 2,0 %

a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.