Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)
Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)
NUMÉRO d'ordre
SUBSTANCES
RESTRICTIONS
CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage
Champ d'application et/ou usage
Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini