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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-222 du 15 février 2012 relatif aux dispositifs d'alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l'enseignement au collège)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-222 du 15 février 2012 relatif aux dispositifs d'alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l'enseignement au collège)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D332-6