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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « préparation et réalisation d'ouvrages électriques »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « préparation et réalisation d'ouvrages électriques »)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juin 2004
Art. Annexe I, Art. Annexe IV