Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Douai (59))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Douai (59))
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé « Douai/Cambrai », sis 61, boulevard Paul-Hayez, 59500 Douai.