Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'économie-droit du cycle terminal de la série sciences et technologies du management et de la gestion)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'économie-droit du cycle terminal de la série sciences et technologies du management et de la gestion)
Le programme de l'enseignement d'économie-droit du cycle terminal de la série sciences et technologies du management et de la gestion est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.