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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêtés du 16 février 1996 relatifs à l'exploitation de services de transport aérien)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêtés du 16 février 1996 relatifs à l'exploitation de services de transport aérien)

Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation qui a été délivrée à la société Air Corsica est en cours de validité.