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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 juin 2007