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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social)


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.