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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne))


Il est créé une annexe au catalogue des variétés de vigne établissant la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales. Cette annexe est présentée en annexe 1 au présent arrêté.