Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/02/2012 (Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne))

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignés ci-après :
Monbadon B (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;
Sérénèze N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;
Touriga nacional N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;
Nebbiolo N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin).