Article 2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité électrotechnique, énergie, équipements communicants)
Article 2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité électrotechnique, énergie, équipements communicants)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2015.