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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique)

MODIFICATIONS APPORTÉES PAR LA VERSION 10c
DE LA CLASSIFICATION DES GROUPES HOMOGÈNES DE MALADES


Cette annexe expose les modifications apportées au manuel des groupes homogènes de malades depuis la version 10 b publié au fascicule spécial n° 2007/5 bis du Bulletin officiel.

B 2 - Manuel des groupes homogènes de malades

Version 10 b 5 bis

Les modifications dues à la version 10c des groupes homogènes de malades (GHM) portent sur :

- la création de nouveaux GHM ;

- la modification des listes d'exclusions des complications ou morbidités associées (CMA) ;

- l'introduction de nouvelles extensions de la 10e révision de la Classification internationale des maladies (CIM-10) ;

et sur quelques points particuliers.

1. Les nouveaux GHM

Dans la CMD. 01, création de six nouveaux groupes :

- 01M22Z Migraines et céphalées ;

- 01M23Z Convulsions hyperthermiques ;

- 01M24V Épilepsies, âge inférieur à dix-huit ans sans CMA ;

- 01M24W Épilepsies, âge inférieur à dix-huit ans avec CMA ;

- 01M25V Épilepsies, âge de dix-huit à soixante-neuf sans CMA ;

- 01M25W Épilepsies, âge de dix-huit à soixante-neuf ans avec CMA ou âge supérieur à soixante-neuf ans.

Par conséquent, suppression des GHM 01M02Z, 01M03V et 01M03W.

De façon réciproque dans la catégorie majeure (CM) no 24, création de trois nouveaux GHM :

- 24M41Z Migraines et céphalées : séjours de moins de deux jours ;

- 24M42Z Convulsions hyperthermiques : séjours de moins de deux jours ;

- 24M43Z Épilepsies : séjours de moins de deux jours.

Par conséquent, suppression du GHM 24M01Z.

L'ensemble des diagnostics qui orientaient dans la liste D-083 "Convulsions et céphalées" sont de ce fait répartis dans trois nouvelles listes :

- liste D- 115 Migraines et céphalées : F07.2, G43. -, G44. -, G93.2, G97.1, R. 51 ;

- liste D- 116 Convulsions hyperthermiques comportant un seul code : R. 56.0 ;

- liste D- 117 Épilepsies comportant les codes F80.3, G40. -, G41. -, R. 56.8.

Dans la catégorie majeure de diagnostic (CMD) n° 05, création de deux nouveaux groupes par segmentation du GHM 05K08Z sur l'âge :

- 05K12Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge inférieur à dix-huit ans ;

- 05K13Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge supérieur à dix-sept ans.

Par conséquent, suppression du GHM 05K08Z

Dans la CM 27, création d'un nouveau GHM :

- 27C07Z Autres transplantations.

Il ne contient, pour le moment, que la transplantation d'intestin grêle : liste A-265.

Dans la CMD. 28, création d'un nouveau GHM :

- 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances.

Le classement dans ce groupe nécessite en position de diagnostic principal un nouveau code de motif de séances : Z51.31 (voir ci-dessous) (liste D-118).

2. Modification des listes d'exclusions

Les démences (codes des catégories F00 à F03 de la CIM-10 et leurs extensions) et les extensions des codes de psychiatrie ajoutées à la liste des CMA dans la V10b ont fait l'objet d'une mise à jour de leurs listes d'exclusions dans la V10c.

3. Modifications de la CIM-10

De nouvelles créations et extensions de codes ont été nécessaires. Certaines permettent l'orientation en GHM pour cette version 10c, d'autres sont sans conséquence sur le groupage.

3.1. Extensions permettant l'orientation en GHM

Z51.30. - Séance de transfusion de produit sanguin labile

Séance de transfusion de :

- concentré de globules rouges ;

- plasma frais congelé ;

- préparation leucocytaire ;

- préparation plaquettaire ;


Z51.31 - Séance d'aphérèse sanguine

Le code Z51.31 oriente dans le GHM 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances. Le code Z51.30 oriente dans le même GHM que Z51.3 : Transfusions sanguines, en séances.

3.2. Modifications préparatoires à la version 11 de la classification des GHM

Création d'une catégorie U90 Autres formes de pharmacorésistance et de deux sous-catégories :

- U90.0 Résistance aux antiépileptiques ;

- U90.9 Résistances à un traitement, autres et sans précision.

La catégorie U90 étant subdivisée, son code ne peut pas être employé. Seuls les codes U90.0 et U90.9 sont utilisables. Leur recueil a pour but de déterminer s'ils sont ou non des marqueurs d'une lourdeur plus importante de prise en charge.

4. Autres modifications

La restriction de la liste D-026 Surveillance de grossesse aux seuls codes Z35. - dans la version 10 de la classification des GHM a conduit à une aberration du codage des séjours de l'ante partum de moins de 2 jours consistant à mentionner en DP un code Z35. -, alors que ce code doit être saisi en DAS. Cette erreur a été corrigée dans cette version de façon à ce qu'un code Z35. - en DAS oriente désormais correctement les séjours dans le GHM 24M24Z.

L'acte JKND. 001 Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, par voie vaginale a été rendu classant opératoire et intégrée à la liste A-114 Dilatations et curetages, ou conisations dans les CMD. 13 et 24.