Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2012 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2012 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 1993
Art. 2, Sct. Tableau III., Art. Annexe


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 avril 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 1993