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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5