Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au programme de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au programme de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS))
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté.