Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/01/2012 (Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques)

L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté ;
2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.