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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2008
Art. 2


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2008
Art. 1