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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 2003 relatif à la mise en place du compte épargne-temps à Météo-France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 2003 relatif à la mise en place du compte épargne-temps à Météo-France)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 2