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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments)

Annexe 1

Relative à la synthèse du diagnostic

Synthèse du diagnostic de gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments de plus de 1000 m2 ou de bâtiments professionnels ayant accueillis des substances dangereuses au sens de l'art. R4411-6 du code du travail

LOCALISATION
des matériaux dans les bâtiments

QUANTITÉ

OBSERVATIONS
concernant les opérations particulières à envisager lors de la démolition et les éventuelles possibilités de réemploi sur le site

Unités
(ml, m2, u)

Tonnes

Matériaux
ou
déchets
inertes (DI)

Mélanges bitumineux (sans goudron)

Terres (hors terre végétale) non polluées

Béton et pierre

Tuiles et briques (1)

Céramique (carrelage, faïence et sanitaires)

Verre sans menuiserie

Mélanges de DI listés ci-dessus sans DND (à détailler éventuellement en fin du présent tableau)

Autres déchets inertes (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau) (5)

Matériaux
ou
déchets
non
dangereux
(DND)

plâtre

Plaques et carreaux

Enduit + support inerte

Complexes plâtre + isolant

Bois

Non traités

Faiblement adjuvantés

Fenêtres et autres ouvertures vitrées

Métaux (à détailler éventuellement en fin du présent tableau)

Plastiques (à détailler éventuellement selon type de plastiques; ex : PVC) (2)

Isolants

Laines minérales

Plastiques alvéolaires (PSE, XPS, PU) (2)

Autres

Complexe d'étanchéité sans goudron (à détailler éventuellement en fin du présent tableau)

Matériaux ou déchets non dangereux (DND)

Revêtements de sols

DEEE (2) non dangereux (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau)

Mélanges de DND listés ci-dessus

végétaux

Terre végétale

Autres DND (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau) (5)

Matériaux ou déchets dangereux (DD)

Amiante

Amiante lié à des matériaux inertes

Autres types d'amiante lié (3)

Amiante friable

Mélanges bitumineux contenant du goudron

Complexe d'étanchéité contenant du goudron

Peintures contenant des substances dangereuses (4)

Bois traités contenant des substances dangereuses

Équipements de chauffage, de climatisation ou frigorifiques contenant des fluides frigorigènes dangereux

Sources lumineuses (tubes fluorescents, néons, lampes à décharges, lampes à LED)

Autres DEEE (2) contenant des substances dangereuses (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau) (5)

Terres contenant des substances dangereuses

Autres DD (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau) (5)

Détail des déchets comportant la mention "à détailler obligatoirement" ou "à détailler éventuellement" dans les listes ci-dessus

TYPE DE
matériaux ou déchets (6)

APPELLATION DU MATÉRIAU
ou déchets (5)

LOCALISATION DES MATÉRIAUX
dans le bâtiment

QUANTITÉS

OBSERVATIONS
concernant les opérations particulières à envisager lors de la démolition et les éventuelles possibilités de réemploi sur le site

Unités
(ml, m2, u)

Tonnes

.
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(1) Préciser la présence de plâtre éventuelle

(2) PSE (polystyrène expansé), XPS (polystyrene extudé), PU (polyuréthanne), PVC (polychlorure de vinyl), DEEE (déchets d'équipements électriques et électroniques)

(3) Dalles vinyl-amiante

(4) Y compris matériaux contaminés par des peintures au plomb

(5) Exemple : déchets résiduels non-constitutifs du bâtiment, ou déchets issus de l'usage ou/et de l'occupation, ou mélanges de déchets X et Y mentionnés dans les listes ci-dessus, etc.

(6) Inertes, non dangereux ou dangereux