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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe II, annexe III, annexe IV