Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2011 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2011 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3