Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance)
Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance)
Les dispositions des articles 1er et 2 du présent arrêté sont transposées dans le référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin », annexé à l'arrêté du 30 août 2011 susvisé.