Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2