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Article Annexe 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article Annexe 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/CE.

Pays d'origine

Espèces

Catégories

Type de matériel de base

Etats-Unis

Abies grandis Lindl.

I, S

Sources de graines, peuplements

Picea sitchensis Carr.

I, S

Sources de graines, peuplements

Pinus contorta Loud.

I, S

Sources de graines, peuplements

Turquie

Cedrus libani A. Richard.

S

Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti)

Pinus brutia Ten.

I, S

Sources de graines, peuplements (provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos)

Pinus radiata D. Don.

I, S

Sources de graines, peuplements

Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-3 de la directive 99/105/CE :

Pays d'origine

Espèces

Catégories

Type de matériel de base

Nouvelle-Zélande

Pinus radiata D. Don

I, S

Sources de graines, peuplements

Légende : I : catégorie identifiée ; S : catégorie sélectionnée.

Liste des matériels forestiers de reproduction d'une espèce ne figurant pas dans l'annexe 1 de la directive 99/105/CE du Conseil du 22 décembre 1999, produits dans un pays non membre de l'Union européenne et bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national :

Pays d'origine

Espèces

Catégories

Type de matériel de base

Etats-Unis

Pinus taeda L.

Q

Vergers de seconde génération du Delaware, du Maryland et de Virginie

Légende : Q : catégorie qualifiée.