La direction régionale et interdépartementale de l'énergie et de l'environnement (DRIEE) (*)/ La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) (*)/ La direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) (*)/ Le constructeur (*) :
N° de réception par type nationale du véhicule tracteur :
N° de réception par type nationale du véhicule remorqué :
Procés-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier touristique
(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)
1. Catégorie (s) du petit train routier touristique :
2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :
Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
2. 1. Véhicule tracteur :
Marque :
Type :
Genre : VASP
Carrosserie : NON SPEC
Accompagnateur :
2. 2. Remorque n° 1 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
2. 3. Remorque n° 2 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
2. 4. Remorque n° 3 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :
I
II
III
IV
Passagers dans la première remorque :
Passagers dans la deuxième remorque :
Passagers dans la troisième remorque :
Date
Signature : DRIEE-DREAL-DEAL-Constructeur (*)
(*) Barrer la mention inutile.