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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°75-939 du 29 septembre 1975 MODIFIANT LE DECRET 57549 DU 02-05-1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°75-939 du 29 septembre 1975 MODIFIANT LE DECRET 57549 DU 02-05-1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)

La suspension ou la radiation de l'ordre pourra être prononcée pour indignité par arrêté du ministre de la culture, sur l'avis conforme du conseil de l'ordre.