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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-2088 du 30 décembre 2011 relatif à l'agrément des repères destinés à l'identification des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-2088 du 30 décembre 2011 relatif à l'agrément des repères destinés à l'identification des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°97-1202 du 19 décembre 1997
Art. Annexe