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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne)

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

Un échelon central constitué par :

- la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/ SDPS) ;

- la sous-direction des ressources humaines (DSNA/ SDRH) ;

- la sous-direction des finances (DSNA/ SDFI) ;

- la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/ MSQS) ;

- la mission de l'environnement (DSNA/ ME) ;

- des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;

- le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
― un échelon central ;
― les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
― les services de la navigation aérienne (DO/SNA).

― le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/ SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA / DTI), constituée par :

― une structure de direction ;

― un domaine support ;

― cinq domaines techniques.