Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006
Art. 17