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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants)


Le contenu énergétique des biocarburants visés à l'article L. 661-2 du code de l'énergie et des carburants destinés aux transports ainsi que leur masse volumique sont fixés en annexe I du présent arrêté.