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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « agent transport exploitation ferroviaire »)

Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « agent transport exploitation ferroviaire »)

Le présent arrêté et son annexe III seront publiés au Bulletin officiel hors-série du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 décembre 2004 au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.