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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2011 fixant le nombre d'emplois de chef d'unité technique de Météo-France)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2011 fixant le nombre d'emplois de chef d'unité technique de Météo-France)


Le nombre total d'emplois de chef d'unité technique de Météo-France prévu à l'article 1er du décret du 22 octobre 1996 susvisé est fixé à 96.