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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2011 portant abrogation de l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié limitant le volume de capture du bar (Dicentrachus labrax))

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2011 portant abrogation de l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié limitant le volume de capture du bar (Dicentrachus labrax))


FORMAT DE SYNTHÈSE DES CAPTURES DE BAR PAR LES COMITÉS RÉGIONAUX DES PÊCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS



N° CFR
du navire
 DATE DE DÉBUT
de la quinzaine
calendaire
 DATE DE FIN
de la quinzaine
calendaire
 TOTAL DES CAPTURES
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
 TOTAL
des débarquements
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
 PÉRIODE DE GESTION