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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 décembre 2011 relatif au nombre et à la répartition des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 décembre 2011 relatif au nombre et à la répartition des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture)


Le conseil du comité national comprend cinquante-huit membres titulaires et un nombre égal de suppléants. Les membres suppléants n'assistent qu'aux séances où ils remplacent les membres titulaires.