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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2011 fixant l'organisation des concours d'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2011 fixant l'organisation des concours d'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. 1, Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : ADMISSIBILITE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18