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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2006 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'études en mécanique)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2006 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'études en mécanique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2006
Art. Annexe