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Article Annexe 190-A.3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 190-A.3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

ESCALIERS, ESCALIERS MÉCANIQUES ET PLATES-FORMES MONTE-ESCALIER

A. - Escaliers.

1. Concept de base.

S'assurer que l'emplacement des escaliers est uniforme d'un pont à l'autre pour que leur localisation soit prévisible.

Il est recommandé de placer les escaliers non cloisonnés de façon perpendiculaire à la circulation.

La première marche descendante doit être à au moins 900 mm de la zone de circulation.

Concevoir l'escalier cloisonné de façon à ce que les portes s'ouvrent vers des marches montantes plutôt que vers des marches descendantes.

Il est recommandé d'éviter les conceptions d'escaliers de forme irrégulière, arrondie ou en spirale.

Il convient de privilégier les escaliers avec contremarches qui permettent une bonne perception de la profondeur.

Dans le cas des escaliers à claire-voie, il faut veiller à maîtriser les risques d'éblouissement à travers les marches, notamment dans le cas où une source d'éclairage naturel ou artificiel importante est présente derrière l'escalier.

Dans la mesure du possible, il convient d'éviter les volées d'escaliers comportant moins de trois marches et plus de quinze marches.

Signaler l'approche d'un escalier descendant en installant sur le palier du haut, une bande d'éveil à la vigilance (BEV) podotactile et antidérapante. La BEV est contrastée d'au moins 70 % avec la couleur du revêtement de sol adjacent. Elle est installée à une distance de 500 mm du nez de la première marche et s'étend sur 500 mm (3). Sa largeur est égale à celle de la première marche.

2. Volées et marches.

Si possible, les volées de marche doivent être droites et les marches doivent être régulières (même largeur, même hauteur et même profondeur).

Les dimensions des marches doivent répondre aux exigences suivantes :

- hauteur H comprise entre 160 mm et 180 mm ;

- largeur G du giron supérieure ou égale à 280 mm. Les girons peuvent avoir une pente allant jusqu'à 2 % ;

- rapport "2H + G" compris entre 600 et 640 mm.

Les nez de marche doivent répondre aux exigences suivantes :

- par rapport au reste des marches, être de couleur contrastée sur toute la largeur de la marche et sur une profondeur d'environ 25 mm s'étendant de part et d'autre de l'arête du nez ;

- être antidérapants ;

- être arrondis ;

- la saillie du nez de marche doit être d'au moins 8 mm et d'au plus 13 mm.

La première et de la dernière marche doivent être équipées d'une contremarche d'une hauteur minimale de 100 mm par rapport à la marche et d'une couleur contrastée.

Lorsque des contremarches inclinées sont prévues, l'angle maximal autorisé est de 30 degrés par rapport à la verticale. La projection du nez peut se prolonger dans ce cas de 50 mm maximum sur la marche inférieure.

L'escalier, quelle que soit sa conception, doit comporter une main courante de chaque côté. La largeur minimale entre les mains courantes doit être de 1 200 mm. Toutefois, cette largeur peut être réduite à 900 mm dans les cas suivants :

- les escaliers concernés mènent uniquement à des espaces interdits aux passagers en navigation comme les garages à bord des navires rouliers à passagers ; ou

- les escaliers concernés ne sont pas utilisés par les passagers, en navigation, pour se rendre vers les postes de rassemblement ou d'embarquement ; ou

- les escaliers concernés se trouvent à proximité immédiate d'un ascenseur accessible, d'un escalier mécanique ou d'une plateforme monte-escalier.

Toute main courante installée dans un escalier doit répondre aux exigences suivantes :

- être située à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 000 mm. Toutefois, lorsqu'un garde-corps tient lieu de main courante, celle-ci devra être située, pour des motifs de sécurité, à la hauteur minimale requise pour le garde-corps ;

- être espacée de la cloison support d'au moins 40 mm ;

- se prolonger horizontalement de la longueur d'une marche au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d'obstacle au niveau des circulations horizontales ;

- être continue, bloquée en rotation dans son support, rigide et facilement préhensible ;

- être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel.

Les escaliers extérieurs doivent être conçus pour éviter l'accumulation d'eau.

Les dessous d'escaliers ouverts, situés à une hauteur inférieure à 1 980 mm doivent être protégés sur leurs côtés par des rambardes détectables à la canne blanche.

B. - Escaliers mécaniques.

Les peignes doivent être peints d'une couleur contrastante sur toute leur largeur.

Le fond et les deux côtés de chaque marche doivent être marqués d'une bande contrastante de 13 mm de largeur.

Les mains courantes sont situées de chaque coté et dépassent d'au moins 300 mm le départ et l'arrivée de la partie en mouvement.

Un parcours alternatif doit être prévu à proximité de l'escalier mécanique.

C. - Plates-formes monte-escalier.

Les plates-formes monte-escalier pour personne en fauteuil roulant sont conformes aux dispositions suivantes :

- les dimensions minimales du plateau sont de 1 000 mm en longueur par 800 mm en largeur ;

- le plateau est muni de garde-corps rabattables ;

- la vitesse de déplacement ne dépasse pas 0,15 m/s.

Les dispositifs de sécurité suivants sont prévus :

- interrupteur à clé ;

- un palpeur sous le plateau arrête la plate-forme en cas d'obstacle ;

- un bouton d'alarme permet d'alerter l'équipage ;

- un dispositif manuel permet le déplacement du plateau en cas d'avarie du moteur.

Le plateau est replié lorsque la plate-forme n'est pas utilisée.

(3) Des BEV d'une largeur de 420 mm conforme à la norme NF P 98-351 sont également acceptées.