Articles

Article Annexe 311-1.A.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/12/2011 au 05/10/2012 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI

DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type"	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/1.1	Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage	Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. X/3	Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA)
A.2/1.2	Matériaux pour combinaison d'immersion		Article supprimé
A.2/1.3	Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage	Règ. III/4 Règ. III/34	Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
A.2/1.4	Echelles d'embarquement	Transféré à l'annexe A.1/1.29
A.2/1.5	Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)	Règ. III/6	Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.808

2. Prévention de la pollution marine

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation DE la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/2.1	Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx	Transféré à l'annexe A.1/2.8
A.2/2.2	Dispositifd'épuration des gaz d'échappement à bord	Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14	Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14	Rés. OMI MEPC.170(57)
A.2/2.3	Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx	Annexe VI, Règ. 13	Annexe VI, Règ. 13
A.2/2.4	Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx	Transféré à l'annexe A.1/2.9

3. Equipements de protection contre les incendies

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/3.1	Extincteurs mobiles et transportables	Transféré à l'annexe A.1/3.52
A.2/3.2	Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules	Transféré à l'annexe A.1/3.49
A.2/3.3	Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)	Transféré à l'annexe A.2/8.1
A.2/3.4	Ajutages de type combiné (diffusion/jet)	Transféré à l'annexe A.1/3.55
A.2/3.5	Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine	Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.6	Détecteurs de fumée	Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.8	Fanal de sécurité électrique	Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)	Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)3	Publication CEI 79
A.2/3.9	Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques	Règ. II-2/19	Règ. II-2/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7	EN 943-1 (2002) EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005) OMI MSC/Circ.1120
A.2/3.10	Systèmes d'éclairage à faible hauteur	Transféré à l'annexe A.1/3.40
A.2/3.11	Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines	Transféré à l'annexe A.1/3.10
A.2/3.12	Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison	Transféré à l'annexe A.1/3.45
A.2/3.13	Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)	Article supprimé
A.2/3.14	Manches d'incendie (à enrouler)	Transféré à l'annexe A.1/3.56
A.2/3.15	Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air	Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 10	Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10	Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10
A.2/3.16	Détecteurs de flammes	Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.17	Avertisseurs d'incendie à commande manuelle	Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.18	Dispositifs d'alarme	Transféré à l'annexe A.1/3.53
A.2/3.19	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A	Transféré à l'annexe A.1/3.48
A.2/3.20	Mobilier rembourré	Transféré à l'annexe A.1/3.20
A.2/3.21	Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables	Règ. II-2/10	Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) OMI MSC.1/Circ.1239
A.2/3.22	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine	Règ. II-2/9	Règ. II-2/9
A.2/3.23	Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplates-formes	Règ. II-2/18	Règ. II-2/18 OMI MSC.1/Circ.1239	EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007)
A.2/3.24	Diffuseurs à mousse portatifs	Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Règ. X/3	Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 OMI MSC.1/Circ.1239
A.2/3.25	Cloisonnements de type "C	Règ. II-2/3	Règ. II-2/3	Rés. OMI A.653(16) Rés. OMI A.799(19) Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 ISO 1716 (2002)
A.2/3.26	Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)	Règ. II-2/4	Règ. II-2/4 OMI MSC.1/Circ.1276
A.2/3.27	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2	Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. X/3	Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7	EN 12094-1 (2003) EN 12094-2 (2003) EN 12094-3 (2003) EN 12094-4 (2004) EN 12094-5 (2006) EN 12094-6 (2006) EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005) EN 12094-8 (2006) EN 12094-10 (2003) EN 12094-11 (2003) EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) EN 12094-16 (2003)
A.2/3.28	Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers	Transféré à l'annexe A.1/3.57
A.2/3.29	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers	Transféré à l'annexe A.1/3.58
A.2/3.30	Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers	Transféré à l'annexe A.1/3.59
A.2/3.31	Dispositif de projection d'eau à commande manuelle	Règ. II-2/10	Règ. II-2/10 Rés. OMI A.800(19)
A.2/3.32 (nouvel article)	Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche	Règ. II-2/1	Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4. - Equipements de navigation

Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES D'ÉVALUATION de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/4.1	Gyrocompas pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A.1/4.31
A.2/4.2	Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)	Transféré à l'annexe A.1/4.40
A.2/4.3	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS	Transféré à l'annexe A.1/4.41
A.2/4.4	Fanal à signaux de jour	Transféré à l'annexe A.1/4.52
A.2/4.5	Projecteur pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A.1/4.42
A.2/4.6	Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A.1/4.43
A.2/4.7	Système de contrôle de poursuite	Transféré à l'annexe A.1/4.33
A.2/4.8	Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)	Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.9	Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)	Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.10	Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)	Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.11	Equipement combiné GPS/GLONASS	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
A.2/4.12	Equipement DGPS, DGLONASS	Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51
A.2/4.13	Gyrocompas pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A.1/4.31
A.2/4.14	Enregistreur des données du voyage (VDR)	Transféré à l'annexe A.1/4.29
A.2/4.15	Système intégré de navigation	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
A.2/4.16	Système de passerelle intégré	Article supprimé
A.2/4.17	Systèmes de renforcement de cible radar	Règ. V/18 Règ/ X/3 Rès. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Res. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.164(78) UIT-R M 1176 (10/95)	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/4.18	Dispositif de réception sonore	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162
A.2/4.19	Compas magnétique pour engins à grande vitesse	Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002) Ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002)
A.2/4.20	Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.21	Matériel cartographique pour radar de bord	Transféré à l'annexe A.1/4.45
A.2/4.22	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique	Transféré à l'annexe A.1/4.46
A.2/4.23	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique	Transféré à l'annexe A.1/4.2
A.2/4.24	Indicateur de poussée	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.25	Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) - Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.26	Indicateur de taux de giration	Transféré à l'annexe A.1/4.9
A.2/4.27	Indicateur d'angle de barre	Transféré à l'annexe A.1/4.20
A.2/4.28	Indicateur de vitesse de rotation	Transféré à l'annexe A.1/4.21
A.2/4.29	Indicateur de pas d'hélice	Transféré à l'annexe A.1/4.22
A.2/4.30	Système de passerelle intégré	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13	Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15 Rés. OMI MSC.64(67) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15 Rés. OMI MSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.31	Taximètre	Règ. V/18	Règ. V/19	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/4.32	Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)		Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.128(75) OMI MSC/Circ.982 Rés. OMI CSMMSC.191(79) Division 212	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.33	Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)	Règ. V/18	Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17)	EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162
A.2/4.34	Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)	Règ. V/19	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.202(81) Rés. OMI MSC.211(81) Rés. OMI MSC.263(84), OMI MSC.1/Circ 1307. Division 335	EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162
A.2/4.35	Récepteur Galileo	Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13	Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.233(82) Rés. OMI CSMMSC.191(79)	EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.36	Equipement AIS-SART	Règ. III/4 Règ. IV/14	Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI MSC.246(83) Rés. OMI MSC.247(83) Rés. OMI MSC.256(84)	EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162

5. Equipements de radiocommunications

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES D'ÉVALUATION de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/5.1	RLS à ondes métriques (VHF)	Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ.IV/8 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.805(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90)	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/5.2	Réserve d'alimentation radio	Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. IV/13 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI COMSAR Circ.16 OMI COMSAR Circ.32	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/5.3	Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F	Transféré à l'annexe A.1/5.19
A.2/5.4	Panneau de détresse	Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ. 862 OMI COMSAR Circ.32	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/5.5	Panneau d'alarme de détresse	Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)	Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32	EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002)
A.2/5.6	RLS bande L (Inmarsat)	Article supprimé
A.2/5.7	Système d'alerte de sûreté du navire		Règ. XI-2/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.147(77) OMI MSC/Circ.1072	EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162
A.2/5.8 Ex A.1/5.16	Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques	Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14	Règ. IV/7 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.80(70) OMI COMSAR Circ.32 Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio	ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) EN 60945 (2002)

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/6.1	Feux de navigation	Transféré à l'annexe A.1/6.1
A.2/6.2	Appareils de signalisation sonore	COLREG 72, annexe III/3	COLREG 72, annexe III/3 Rés. OMI A.694(17)	EN 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) ou CEI 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement)

7. Equipements de sécurité des vraquiers

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/7.1	Calculateur de chargement	Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997	Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997	OMI MSC.1/Circ 1229
A.2/7.2	Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers		Article supprimé

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

ARTICLE N°	NOM DE L'ARTICLE	RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type	RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A.2/8.1 Ex A.2/3.3	Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)	Règ. II-1/44 Règ. X/3	Règ. II-1/44 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)