Article PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
Article PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2009
Art. Annexe 2
A N N E X E B
LISTE DES SPÉCIALITÉS DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL NE RELEVANT PAS D'UN CHAMP PROFESSIONNEL
Services aux personnes et aux territoires. Technicien en expérimentation animale.